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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS
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COMUSLISS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMUSLISS
COMUS, SAS

Numéro de dépôt :
1316933
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2025

Présentation de la marque COMUSLISS

Déposée le 15 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMUSLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France.

La marque COMUSLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMUSLISS arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , TECHNI-SYSTEM , NEPTHANNE , ANCORWASH , HYDROCOM


COMUS, SAS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Renouvellement sans limitation n°2045877 - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°170869 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170872 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170870 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170871 - Publication au BOPI 1994-03-28

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293024 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593432 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, mastics (sauf ceux pour joints métalliques).